SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE S.D.H.F société coopérative agricole agréée N 590
Numéro de dépôt :
95588923
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2005
Présentation de la marque SUCRERIES DISTILLERIES DE HAUTS DE FRANCE
Déposée le 15 septembre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE S.D.H.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUCRERIES DISTILLERIES DE HAUTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE S.D.H.F domicilié(e) 100 rue de Verdun, 62193 LILLERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 032 385 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur Général des SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE - France.
La marque SUCRERIES DISTILLERIES DE HAUTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588923.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCRERIES DISTILLERIES DE HAUTS DE FRANCE est expirée depuis le 15 septembre 2005.
SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE S.D.H.F a également déposé les autres marques suivantes : CALCO'LYS
SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE S.D.H.F société coopérative agricole agréée N 590 - 100 rue de Verdun, 62193 LILLERS CEDEX - France - SIREN 784032385
Monsieur le Directeur Général des SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Sucre de betteraves Sirops de mélasse Produits agricoles issus des betteraves, à savoir fertilisants pour les terres Aliments pour les animaux Alcool de betteraves Alcools surfin
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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